Modulogreen - Vertical Solutions est une marque déposée à l'INPI et est en phase finale de l'enregistrement communautaire et international. Titulaires du Brevet du concept Modulogreen® Vertical Solutions, nous étudions et effectuons des cloisons et des murs végétaux intérieurs et extérieurs.


Marque Déposée

Modulogreeen Vertical Solutions est une marque nationale nº 463505, enregistrée à l'INPI Institut National de la Propriété Industrielle depuis le 6 juillet 2010.

Elle est enregistrée au classement international de Nice (NCL(8)) 01, 06, 20, 35, 37 e 44.

Brevet aux E.U.A.

Le brevet du concept Modulogreen® Vertical Solutions est dûment enregistré aux États-Unis depuis le 10 Février 2015.

Elle est brevetée à l'United States Patent and Trademark Office sous le numéro 8 950 112.

Brevet au Mexique

Le brevet du concept Modulogreen® Vertical Solutions est enregistrée au Mexique depuis le 27 octobre 2010, la demande ayant été faite le 30 octobre 2009.

Elle est enregistrée à l'IMPI Instituto Mexicano de la Propriedad Undustrial sob o n.º 322488.

Brevet enregistré dans d'autres pays

France, Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Royaume-Uni, Italie, Luxembourg, Monaco, Pays Bas, Pologne, Rép. Tchèque, Roumanie, Suède, Suisse, Turquie, Hong Kong, et Russie.

Australie, Brésil, Canada, Chine, Japon, Corée du Sud, Inde, Israel et Maroc.